Textes règlementaires-Biochimie

  • Décret exécutif n° 99-244 du  31 Octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche
  • Décret exécutif n° 99-257 du  au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche
  • Décret exécutif n° 13-109 du 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche
  • Décret exécutif n°01-296 correspondant au 01 octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13  janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation  et l’évaluation de la recherche scientifique et technique.
  • Décret exécutif n°08-130 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur
  • Décret exécutif n°10-252 correspondant au 20 octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur
  • Décret exécutif n°01-295 correspondant au 01 octobre 2001 modifiant le décret n°86-53 du 18 mars 1986, modifié, relatif à la rénumération des chercheurs associés.

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